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Marques déposées par Mâconnais Beaujolais Agglomération
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MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION
Mâconnais Beaujolais Agglomération

Numéro de dépôt :
4415623
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION de Mâconnais Beaujolais Agglomération

Présentation de la marque MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par Mâconnais Beaujolais Agglomération auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est Mâconnais Beaujolais Agglomération domicilié(e) 67 Esplanade du Breuil - 71011 - Mâcon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Patrick COURTOIS domicilié(e) 67 Esplanade du Breuil - 71011 - Mâcon - France.

La marque MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 39 40 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACONNAIS-BEAUJOLAIS AGGLOMERATION arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

Mâconnais Beaujolais Agglomération a également déposé les autres marques suivantes : SAÔNE DIGITALE , Mâcon Sud Bourgogne


Mâconnais Beaujolais Agglomération - 67 Esplanade du Breuil - 71011 - Mâcon - France


Monsieur Jean-Patrick COURTOIS - 67 Esplanade du Breuil - 71011 - Mâcon - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits de l'imprimerie ;

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Transport ; organisation de voyages ;

Services d'imprimerie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.